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Prochain Conseil Municipal

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 EN SÉANCE PUBLIQUE

 

Mercredi 25 octobre 2017 à 18h

Salle d’Honneur de la Mairie.

      

   Ordre du jour :

1 - SEAE : transfert de compétences à la Communauté de Communes de Criquetot l'Esneval ;

 

 2 - OGS : participation financière de la commune ;

 

 3 - Installation d'un nouveau médecin : convention d'occupation de  locaux municipaux ;

4 - RIFSEEP Services techniques ;

   

 5 - SPIC LE CLOS LUPIN : modalités de versement de la prime   pendant les congés ;

 6 - SPIC LE CLOS LUPIN : Durée d'amortissements des         immobilisations ;

 

 7 -  SDE 76 : demande d'adhésion de la commune de Neufchâtel-en-Bray ;

 

8 - Bail marché couvert : avenant Lemouellic ;

 

9 - Attribution de logement Villa Simone (David Cottard au 1/11) ;

 

10 - Questions diverses.

       

               


 
 

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